Mentions légales

Coordonnées de la société

GAEC Le champ des saveurs au capital social de 10 000€

Siège social : 2167 route de la Baronne 06510 Gattières

N° T.V.A. Intracommunautaire : à renseigner

R.C.S. De Nice : à renseigner(un numéro)

Hébergeur du site : à renseigner (nom, adresse, numéro)

Directeur de la publication : à renseigner

E-mail : 06lcds@gmail.com

Téléphone : 06 58 67 95 27 / 07 60 67 72 66

 

Déclaration à la CNIL

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). Une fois la déclaration aboutie, nous transmettrons notre numéro.

Données nominatives

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées au traitement de votre/vos demandes. Nous nous réservons le droit de divulguer ces informations si la loi l’exige ou si une action est nécessaire pour le traitement des réclamations.

Droits de propriété intellectuelle

Les logos, marques, photographies, pictogrammes, textes, slogans, dessins, images, animations sonores ou non, ainsi que l’ensemble des œuvres représentées sur ce site sont la propriété du GAEC Le Champ Des Saveurs ou de tiers ayant autorisé GAEC Le Champ Des Saveurs

à les utiliser, et sont protégés au titre des droits de propriété intellectuelle.

Toute reproduction d’un ou plusieurs éléments contenus dans ce site, non autorisée préalablement et par écrit par leur propriétaire, est constitutive du délit de contrefaçon et passible des sanctions prévues en l’article L 335-2 du code de la propriété intellectuelle.

L’utilisation des données du site s’effectue sous l’entière et exclusive responsabilité de l’utilisateur internaute.

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

Liens Hypertextes

 

Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de http://lechampdessaveurs.com ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité du GAEC Le Champ Des Saveurs .

 

les Conditions Générales de Vente

Pin It on Pinterest